📑 Conditions Générales d’Utilisation (CGU)
Le Monde Des Épices – https://lemondedesepices.com
1. Objet
Les présentes Conditions Générales d’Utilisation (CGU) ont pour objet de définir les modalités et conditions d’accès et d’utilisation du site internet www.lemondedesepices.com (ci-après « le Site »).
En naviguant sur le Site, l’utilisateur reconnaît avoir pris connaissance des présentes CGU et les accepter sans réserve.
2. Accès au site
-
Le Site est accessible gratuitement à tout utilisateur disposant d’un accès à internet.
-
Les frais liés à la connexion (fournisseur d’accès, matériel, etc.) restent à la charge de l’utilisateur.
-
Le Site peut être interrompu pour maintenance ou mise à jour sans préavis.
3. Utilisation du site
-
L’utilisateur s’engage à utiliser le Site conformément aux lois et réglementations en vigueur.
-
Il est interdit d’utiliser le Site à des fins frauduleuses, publicitaires, commerciales non autorisées ou contraires aux bonnes mœurs.
-
L’utilisateur s’engage à ne pas perturber le bon fonctionnement du Site (tentatives de piratage, surcharge du serveur, introduction de virus, etc.).
4. Contenu et propriété intellectuelle
-
Tous les éléments du Site (textes, images, graphismes, logos, vidéos, base de données, structure du site) sont protégés par le droit de la propriété intellectuelle.
-
Toute reproduction, diffusion ou exploitation sans autorisation écrite préalable de Le Monde Des Épices est strictement interdite.
-
L’utilisateur bénéficie uniquement d’un droit d’usage personnel et non exclusif du Site.
5. Compte client
-
La création d’un compte client peut être nécessaire pour passer commande.
-
L’utilisateur s’engage à fournir des informations exactes et à jour.
-
L’identifiant et le mot de passe sont strictement personnels et confidentiels. L’utilisateur est responsable de leur utilisation.
6. Responsabilités
-
Le Monde Des Épices met tout en œuvre pour assurer un accès continu et sécurisé au Site, mais ne peut garantir l’absence d’interruptions, d’erreurs ou de bugs.
-
L’utilisateur est seul responsable de l’utilisation qu’il fait du Site et des informations consultées.
-
En aucun cas Le Monde Des Épices ne pourra être tenue responsable des dommages indirects résultant de l’utilisation du Site (perte de données, perte de revenus, etc.).
7. Protection des données personnelles
Les informations personnelles collectées via le Site sont traitées conformément à la législation en vigueur et à notre Politique de Confidentialité.
L’utilisateur dispose d’un droit d’accès, de rectification et de suppression de ses données personnelles.
8. Liens externes
-
Le Site peut contenir des liens vers d’autres sites internet.
-
Le Monde Des Épices n’exerce aucun contrôle sur ces sites et décline toute responsabilité quant à leur contenu ou fonctionnement.
9. Modification des CGU
Le Monde Des Épices se réserve le droit de modifier à tout moment les présentes CGU.
Les nouvelles versions entrent en vigueur dès leur mise en ligne sur le Site.
10. Droit applicable et juridiction compétente
Les présentes CGU sont régies par le droit français.
En cas de litige, compétence est attribuée aux tribunaux du ressort du siège social de Le Monde Des Épices, sauf disposition légale impérative contraire.
đź“§ Pour toute question concernant ces CGU : contact@lemondedesepices.com

