📑 Conditions Générales d’Utilisation (CGU)

Le Monde Des Épices – https://lemondedesepices.com


1. Objet

Les présentes Conditions Générales d’Utilisation (CGU) ont pour objet de définir les modalités et conditions d’accès et d’utilisation du site internet www.lemondedesepices.com (ci-après « le Site »).
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2. Accès au site

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3. Utilisation du site

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4. Contenu et propriété intellectuelle

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7. Protection des données personnelles

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9. Modification des CGU

Le Monde Des Épices se réserve le droit de modifier à tout moment les présentes CGU.
Les nouvelles versions entrent en vigueur dès leur mise en ligne sur le Site.


10. Droit applicable et juridiction compétente

Les présentes CGU sont régies par le droit français.
En cas de litige, compétence est attribuée aux tribunaux du ressort du siège social de Le Monde Des Épices, sauf disposition légale impérative contraire.


đź“§ Pour toute question concernant ces CGU : contact@lemondedesepices.com